Article 1er — Dénomination
Il est fondé entre les adhérent·e·s aux présents statuts une association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, intitulée « UNIX Social Club », aussi désignée « USC ».
Article 2 — Objet
L'association poursuit un but d'intérêt général, éducatif, scientifique, culturel et social. Elle a pour objets :
- la préservation du patrimoine UNIX et systèmes apparentés, de leurs apports à l'histoire de l'ingénierie informatique, et de leurs modèles de développement collaboratifs ;
- la promotion de la diversité des systèmes d'exploitation et écosystèmes UNIX ou apparentés, de leur interopérabilité, des standards ouverts et de la philosophie du logiciel libre ;
- la pratique d'une informatique exigeante et bienveillante, l'inclusion active de personnes historiquement sous-représentées dans les secteurs technologique et scientifique ;
L'association organise chantiers, ateliers, conférences, rencontres et tout autre évènement encourageant découverte, partage de savoirs, maintien et développement de services et infrastructures, tissage de liens et élargissement des communautés susmentionnées.
Article 3 — Siège social
Le siège social est fixé à Dijon. Il peut être transféré sur décision du bureau.
Article 4 — Membres
L'association se compose de membres adhérent·e·s.
L'admission est soumise à l'agrément du bureau et au paiement d'une cotisation annuelle.
La qualité de membre se perd par démission, décès ou radiation, après que l'intéressé·e a été invité·e à présenter ses observations.
Article 5 — Ressources
Les ressources de l'association comprennent les cotisations, subventions, dons manuels, mécénat et toutes ressources autorisées par la loi.
Les excédents sont intégralement affectés à l'objet social, l'association s'interdisant toute distribution de bénéfices.
Article 6 — Assemblée générale
L'assemblée générale réunit l'ensemble des membres. Elle est convoquée annuellement, sauf assemblée extraordinaire si nécessaire.
Les décisions sont prises au consensus ou, à défaut, à la majorité des voix des membres présent·e·s ou représenté·e·s.
Article 7 — Bureau
L'association est administrée par un conseil de membres mandaté·e·s par l'assemblée générale, qui représentent l'association dans les actes de la vie civile et exercent leur fonction bénévolement.
L'assemblée générale peut révoquer ce mandat, qui, en l'absence de contestation ou démission, est tacitement reconduit.
Article 8 — Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le bureau, afin de préciser les modalités d'organisation et de fonctionnement.
Article 9 — Modification
Les statuts peuvent être modifiés par l'assemblée générale.
Article 10 — Dissolution
En cas de dissolution, l'actif est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une ou plusieurs structures d'intérêt général.