Article 1er — Dénomination
Il est fondé entre les adhérent·e·s aux présents statuts une association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, intitulée « UNIX Social Club », aussi désignée « USC ».
Article 2 — Objet
L'association poursuit un but d'intérêt général dans les domaines éducatif, scientifique, culturel et social. Elle a pour objet :
- la préservation du patrimoine UNIX, de ses apports à l'histoire de l'ingénierie informatique et des modes de développement collaboratif ;
- la promotion de l'écosystème UNIX, de la diversité des systèmes d'exploitation dérivés, de leur interopérabilité, des standards ouverts et de la philosophie du logiciel libre ;
- la pratique d'une informatique inclusive, stimulante et bienveillante, ouverte aux personnes historiquement sous-représentées dans les milieux technologique et scientifique ;
Article 3 — Moyens
L'association organise chantiers, ateliers, conférences, rencontres et tout autre évènement favorisant la découverte de ces systèmes, le partage de savoirs, le maintien et le développement de services et infrastructures à base de logiciels libres, le tissage de liens et l'élargissement des communautés susmentionnées.
Article 4 — Siège social
Le siège social est fixé à Dijon. Il peut être transféré sur décision du bureau.
Article 5 — Membres
L'association est faite de membres adhérent·e·s.
Article 6 — Admission
L'admission est soumise à l'agrément du bureau et au paiement d'une cotisation annuelle.
Article 7 — Radiation
La qualité de membre se perd par démission, décès ou radiation, après que l'intéressé·e a été invité·e à présenter ses observations.
Article 8 — Ressources
Les ressources de l'association comprennent les cotisations, subventions, dons manuels, mécénat et toutes ressources autorisées par la loi.
Les excédents sont intégralement affectés à l'objet social, l'association s'interdisant toute distribution de bénéfices.
Article 9 — Assemblée générale
L'assemblée générale (ci-après « AG ») réunit l'ensemble des membres annuellement.
Les décisions sont prises tant que possible au consensus ; en cas de blocage, à la majorité des voix des membres présent·e·s ou représenté·e·s.
Article 10 — AG extraordinaire
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le bureau si nécessaire.
Article 11 — Bureau
L'association est administrée par un bureau composé au minimum d'un·e président·e et d'un·e secrétaire. Il peut être élargi, et/ou organisé en direction collégiale. Ses membres exercent leurs fonctions bénévolement.
Le bureau représente l'association dans les actes de la vie civile. L'AG peut révoquer ce mandat, qui, en l'absence de contestation ou démission, est tacitement reconduit.
Article 12 — Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le bureau, afin de préciser les modalités d'organisation et de fonctionnement.
Article 13 — Dissolution
En cas de dissolution, l'actif est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une ou plusieurs structures d'intérêt général.